Philippe Jeanson

De: Philippe Jeanson
Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations
ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
JORFTEXT000000807254(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Philippe Jeanson
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000000786487(source JORF)
nomination
19 Juillet 200319/07/2003
De: Jeanson (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 18 août 1999)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000407061(source JORF)
promotion
14 Octobre 200114/10/2001
De: Philippe Jeanson
Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations
ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000224310(source JORF)
nomination
13 Septembre 200113/09/2001
De: Philippe Jeanson
Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Groupe:
Conseil supérieur d'hygiène publique de France
duree="trois ans"
ATEP0100292A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Jeanson (Philippe)
Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
ATEP9870323A(source BODD)
nomination
25 Janvier 199925/01/1999
De: Jeanson (Philippe)
Association nationale pour la protection des eaux et rivières
Objet:
membres du Conseil supérieur des installations classées
Dans la catégorie des membres d'associations ayant pour objet la défense de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur des installations classées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000389830(source JORF)
nomination
27 Septembre 199827/09/1998
De: Jeanson (Philippe, Gérard, Alain)
ancien sous-directeur au ministère ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000552349(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000552349(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000173912(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199625/07/1996
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000173912(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 199625/07/1996
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toute nature se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000741950(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199614/02/1996
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000535909(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 199523/11/1995
De: Philippe Jeanson
administrateur en chef des affaires maritimes, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les mémoires devant les tribunaux administratifs, les recours devant les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat, les observations devant le tribunal des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits et les actes de toutes natures se rattachant à des instances devant les juridictions de tous ordres et les décisions de tous ordres opposant aux créanciers de l'Etat la déchéance quadriennale"
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000535283(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Jeanson (Philippe, Gérard, Alain)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="1993-07-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000727598(source JORF)
promotion
03 Septembre 199303/09/1993
De: Jeanson (Philippe, Gérard, Alain)
Objet:
pour l'année 1993 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Inscriptions nouvelles
Les administrateurs en chef de 2e classe
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
JORFTEXT000000178717(source JORF)
promotion
13 Janvier 199313/01/1993